Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MELIFRUIT
SA VAN DE WOESTYNE société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Numéro de dépôt :
98715264
Date de dépôt :
22/01/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/01/2008

Présentation de la marque MELIFRUIT

Déposée le 22 janvier 1998 par la Société Anonyme (SA) SA VAN DE WOESTYNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MELIFRUIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-10 du 6 mars 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SA VAN DE WOESTYNE domicilié(e) 14 rue de la Croix Bougard, BP 117, 59811 LESQUIN cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 459 500 823 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A. VAN DE WOESTYNE - France.

La marque MELIFRUIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98715264.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MELIFRUIT est expirée depuis le 22 janvier 2008.

SA VAN DE WOESTYNE a également déposé les autres marques suivantes : CHOCOFRAIS , MISTRAL , SWITZER , VERT NATURE , GRAND SIECLE , AIMANT , CHRONOFRAIS , LE MERVEILLEUX , C'est toujours l'heure de DAMTALER... , ROYAL FRUITE


SA VAN DE WOESTYNE société anonyme à directoire et conseil de surveillance - 14 rue de la Croix Bougard, BP 117, 59811 LESQUIN cedex - France - SIREN 459500823


S.A. VAN DE WOESTYNE - France


Inscription le 26 mai 2005 - Transmission totale de propriété n°412752 - Publication au BOPI 2005-05-26

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-28

Publication - Publication le 6 mars 1998 au BOPI 1998-10

Fruits et légumes frais.